Dernières infos
VENDREDI 5 MARS 2021
Chères amies, chers amis,
Nous vous l’avions annoncé il y a un mois, vous trouverez dans ce communiqué d’information, les éléments du plan de reprise et d’accompagnement pour la saison 2020/21. Je remercie tous les acteurs pour ce travail collaboratif, la bienveillance et la responsabilité prise vis-à vis des clubs et licencié·e·s.
Merci à tous
Dans ce contexte particulièrement exceptionnel que nous vivons depuis un an maintenant, le bureau directeur de la Fédération française de handball s’est réuni ce vendredi 5 mars 2021 et a acté des décisions importantes concernant la fin de saison. Les différentes actions évoquées en concertation avec les présidents de ligues régionales et de comités départementaux sont prises en faveur des clubs amateurs et des licenciés.
Pour la saison 2020/21, le bureau directeur de la FFHandball annonce l’arrêt de tous les championnats et coupes de handball amateurs sur l’ensemble du territoire métropolitain. « Les montées et descentes » pour tous les niveaux amateurs sont gelées, hormis pour l’accession des deux équipes en statut VAP de National 1 masculine et pour la Division 2 féminine (championnat soumis à la dérogation ministérielle).
Pour permettre une reprise tant attendue par tous les acteurs du handball, la fédération propose un accompagnement de ses clubs (métropolitains et ultra-marins) autour d’un plan de reprise et d’accompagnement. Les objectifs de ce plan sont multiples et permettront aux clubs de retrouver du lien avec leurs pratiquants et bénévoles, pour finir la saison et entamer la prochaine dans les meilleures conditions.
Axe administratif et financier
Au-delà des mesures votées pour les clubs en 2020 (de l’ordre d’1 million d’euros), la fédération va rembourser les engagements des compétitions nationales* pour la saison 2020/21.
Pour fidéliser ses licenciés, la part fédérale sera gratuite pour tout renouvellement de licence pour la saison 2021/22. Le coût de ces deux mesures s’élève à plus de 5 millions d’euros.
La FFHandball fait également la promotion des dispositifs gouvernementaux :
Le « Pass’sport » qui permettra à des personnes à faible quotient familial de bénéficier d’une aide de 80 € par personne désireuse d’adhérer à un club pour la saison 2021/22.
Le don de cotisation aux associations : le licencié peut refuser le remboursement de la cotisation ou de la quote-part de cotisation afin de montrer sa solidarité envers son club. L’adhérent peut ainsi bénéficier, sous certaines conditions, d’une réduction d’impôt sur le revenu.
[Sous réserve du vote] Le crédit d’impôt : proposition de loi déposée récemment pour que les licences sportives souscrites entre le 1er septembre 2020 et le 31 décembre 2020 ouvrent droit à un crédit d’impôt dans la limite de 100 € par licence.
À ce jour, les détails de ces dispositifs ne sont pas encore définitifs mais feront l’objet d’une communication spécifique dès qu’ils le seront.
En outre, sachez que l’enveloppe de l’Agence Nationale du Sport destinée aux clubs de handball augmente de plus de 20% pour l’année 2021.
*pour les compétitions régionales et départementales il revient aux ligues et comités de prendre les décisions qui leur appartiennent
Axe sportif et éducatif
Le coût des mesures liées à cet axe est de 1 million d’euros.
Diffusion par la FFHandball de la convention type club-école-mairie pour l’intervention du club en milieu scolaire et périscolaire avec un matériel dédié fourni aux clubs par la fédération.
Déploiement de tous les handballs en diffusant aux clubs des kits de pratique de Beach Handball, de babyHand, de Hand à 4 et de Handfit. Il s’agit ici de favoriser la reprise des activités de handball sous toutes ses formes et en tous lieux où la pratique est permise.
Aménagement de compétitions de fin de saison 2020/21.
Axe digital
La fédération met en place quatre applications dédiées aux clubs et aux licenciés :
MyCoach,
BeSport,
Helloasso,
Sponso+.
Elles ont toutes été sélectionnées pour leur utilité à l’ensemble de la communauté handball et permettront de répondre à vos besoins quotidiens particulièrement dans cette période.
Axe formation et emploi
La FFHandball met en place un plan de soutien aux clubs sur la formation, l’emploi et l’apprentissage qui doivent être considérés comme de véritables leviers pour accompagner l’ensemble des structures pour une reprise optimale.
Sur tous ces axes la fédération met à votre service des webinaires hebdomadaires d’information à partir de fin mars. Nous vous transmettrons les thématiques et informations de connexion d’ici les prochaines semaines.
Par le biais du plan de relance déjà communiqué et par ces nouvelles mesures, la FFHandball souhaite faciliter au plus tôt la reprise de la pratique partout où elle sera possible en apportant un accompagnement et un soutien aux clubs à la mesure du défi qui nous attend tous et toutes dans les mois qui viennent. Même si budgétairement cela représente un effort considérable de sa part (près de 12 millions d’euros soit quasiment 40 % de son budget), elle assumera en responsabilité les risques liés à la pandémie. Elle souhaite par ces décisions fortes affirmer son soutien et sa solidarité à tous les licencié.e.s et clubs dont elle entend les inquiétudes et partage les difficultés.
Philippe Bana
Président de la Fédération française de handball
TÉLÉCHARGEMENT DU PLAN
Vous trouverez ci-dessous en téléchargement une note synthétique émanant de l’administration fiscale donnant les principaux éléments relatifs à la possibilité de transformer une cotisation à association en don fiscalement déductible.
Vous trouverez également joint, la fiche CERFA 11580*04 de reçu fiscal pour don en cours.
Sur la première page, la case “œuvre ou organisme d’intérêt général” doit bien être cochée et sur la seconde page, c’est la case “article : 200 du CGI” qui doit être cochée.
Par ailleurs, vous trouverez les conditions à remplir par les clubs pour pouvoir éditer des reçus de dons aux œuvres sur le site d’assistant-juridique.fr
FAQ
- Sur la 1re page du Cerfa il y a un N° ordre de reçu : doit-on le remplir si oui de quelle manière ?
Oui, le N° d’ordre de reçu est obligatoire - la numérotation n’est pas normalisée, mais 1 cerfa = 1 numéro unique pour la structure. (ex AAAAMMJJ – Numéro d’ordre qui s’incrémente de 1)
C'est l'ordre alpha ou numérique sur l'ensemble des cerfa fait par l'association. (Exemple 25/90, 25 étant le numéro du cerfa de M ou Mme X et 90 étant le nombre total de cerfas fait par l'association. Il est donc impératif de rassembler tous les cerfas donc de définir une date butoir avant de les valider)
Si le club est une section d’un club municipal, c’est le président de la structure principale qui doit signer le cerfa, et le numéro d’ordre est le numéro de la structure globale
• Sur la 1re page du Cerfa : Dans la rubrique OBJET que devons-nous mettre ?
Association loi 1901, Don aux associations (ligne UF pour la déclaration d'Impôts)
==============
- La date est-elle celle de la cotisation ou celle de la demande de remboursement ? (ce qui change l’année de déclaration)
C’est la date du don. Pour ne pas interférer avec les déductions fiscales proposées pour la saison prochaine, il faut indiquer sur celle-ci au plus tard 31/12/2020
- Toutes les sources de paiements sont-elles éligibles ? (ANCV sur lesquelles il n’est pas possible habituellement de rendre en numéraire le trop perçu si existant)
Les montants réglés avec des chèques ANCV, Pass+, chèques CE doivent être retirés du montant du don.
- Dans le cas où une facture a été éditée pour un remboursement total ou partiel de la licence par un organisme (CE, …), la lettre doit-elle inclure un engagement du licencié de mise en conformité avec cet organisme ? (car il n’est pas légal, de percevoir un remboursement sur une somme qui n’a pas été payée)
Le club n’a pas l’information du montant que le licencié a reçu de la part de son CE, lorsque le règlement s’effectue directement. On doit s’appuyer sur la bonne fois du licencié pour indiquer le montant pris en charge par le CE
==============
- Nos cotisations sont pour une saison, mais les déclarations sont en année civile. Comment doit-on documenter le montant de la cotisation ?
La cotisation 2020-2021 est normalement réglé en début de saison donc normalement sept 2020. On ne va pas découper la licence par 10 mois, 4 en 2020 et 6 en 2021. Tout est à déclarer sur 2020
- Au prorata du temps d’inactivité pour la saison 2019-2020 et idem pour la saison 2020-2021 ?
La défiscalisation ne concerne pas les licences 2019-2020. Mais seulement 2020-2021
- Doit-on enlever la p/art licence fédéral du montant à déclarer ?
Oui, il faut enlever la part fédérale, la part ligue, la part comité et l’assurance.
- Pourrons nous en faire autant sur 2021
Il y aura aussi une défiscalisation sur les licences 2021-2022
INFORMATION ET DIALOGUE AVEC LES CLUBS
Programme des visios :
1/03 à 19h – clubs du comité 77 3/03 à 19h – clubs des comités 75 et 94 3/03 à 20h30 – clubs du comité 95 5/03 à 19h – clubs du comité 91 5/03 à 20h30 – clubs du comité 93 6/03 à 9h30 – clubs du comité 92 6/03 à 11h – clubs du comité 78 (à confirmer)
LA CAMPAGNE DE LABELLISATION DES ÉCOLES DE HAND 2020 EST LANCÉE
|
Les clubs peuvent créer leur dossier pour l'obtention du label École de Hand 2020 jusqu’au 15 février 2021. Comme chaque année, l’objectif est de valoriser :
NB : Il vous sera possible, suite à votre saisie (et ce jusqu’au 15 février) d’avoir accès à l’onglet « modifier »
Échéancier de la période de labellisation
N’hésitez pas à vous rapprocher de votre comité et/ou de territoire (pôle services aux clubs) pour vous accompagner dans la constitution du dossier. |
 |
La FFHandball, aux côtés de la Ministre des Sports, a poussé pour un redémarrage progressif du handball et des sports de salle qui était loin d’être gagné.
C’est chose faite grâce à l’obstination de tous.
La reprise en salle et à l’extérieur pour les mineurs dans un premier temps et la réathlétisation des majeurs en extérieur sont un début vers de meilleurs jours pour notre handball.
Cette petite lumière a été obtenue par la solidité des protocoles sanitaires et la garantie des comportements de nos licenciés et clubs, tout au long de ces 10 derniers mois.
Nous devrons être très sérieux dans le respect des règles sanitaires, pour démontrer que la pandémie ne se propage pas à cause du sport, et pour pouvoir prétendre au jeu total et à la compétition le plus vite possible.
Vous trouverez la synthèse des mesures et le protocole détaillé de reprise qui vous guideront sur tous les sujets ; c’est un travail fait avec les ligues et comités, les médecins et entraîneurs, tout le handball.
Il marque un jeu plus collectif.
La FFHandball et ses territoires seront aux cotés de tous pour aider à la réouverture des installations sportives.
On continuera à se battre pour vous.
Président de la FFHandball
Après ces semaines de repos forcé dues aux confinements, une reprise progressive s’amorce.
Évitons d'être confrontés à une autre épidémie, celle des blessures graves.
Le calendrier imposé par les directives gouvernementales va nous obliger à être sages.
Réathlétisons nous dans un premier temps, progressivement en durée et en intensité, afin d'être physiquement prêts quand le feu vert s'allumera pour rejouer en compétition, à notre handball !!!!
Au-delà de pouvoir s’entraîner, préparons-nous sérieusement, courrons, sautons, renforçons-nous, étirons-nous et nous reprendrons en pleine forme dès que les conditions sanitaires nous le permettrons.
Ne gâchons pas, par notre impétuosité, la joie de rejouer enfin.
Amitiés à tous.te.s,
Frédérique BARTHÉLÉMY
Présidente de la Commission Médicale
RETROUVEZ EN TÉLÉCHARGEMENT LE NOUVEAU GUIDE COMPLET, LA FICHE DE SYNTHÈSE ET LE FORMULAIRE DE DÉCLARATION DE CAS COVID (COC)
La Fédération française de handball poursuit son action visant à renforcer son dispositif de prévention des déviances, notamment sexuelles, et de protection de l’intégrité des pratiquants.
Les révélations récentes d’affaires de violences sexuelles ont mis en évidence une demande des fédérations sportives et des pratiquants relative au contrôle de l’honorabilité des éducateurs sportifs bénévoles et des exploitants d’établissement d’activités physiques et sportives (dirigeants d’association).
Les articles L.212-1, L. 212-9 du code du sport fixent des incapacités interdisant à une personne d’exercer, à titre rémunéré ou bénévole, toute fonction d’enseignement, d’animation ou d’encadrement d’une activité physique et sportive, à titre principal ou secondaire, de façon habituelle, saisonnière ou occasionnelle. Un licencié peut exercer des fonctions d’éducateur sportif, y compris si ses interventions sont réalisées uniquement auprès des majeurs. Elles ne nécessitent pas de diplôme ou de brevet fédéral, et peuvent se limiter à la gestion ponctuelle d’un groupe lors d’un match, d’un entrainement ou d’un stage. L’article L. 322-1 du même code interdit à toute personne d’exploiter directement ou indirectement un établissement d’activité physiques et sportives (EAPS) s’il a fait l’objet d’une condamnation prévue à l’article L. 212-9. Cela concerne notamment les dirigeants d’association sportive.
Par ailleurs, la FFHandball demande à ce que tous les licenciés ayant des missions d’éducateurs sportifs, de dirigeants d’association, d’encadrements médicaux, d’arbitres, d’officiels de tables…, et plus largement tous les bénévoles licenciés en contact direct avec des mineurs puissent certifier sur l’honneur ne pas avoir fait l’objet d’une condamnation pénale ou d’une mesure de police administrative qui contreviendrait à l’exercice d’une activité sociale d’encadrement au sein de la FFHandball (club, comité, ligue, fédération).
À l’appui de cette attestation, une mention « encadrant » sera accordée, au titre d’une saison sportive, à toute personne titulaire d’une licence « pratiquant », « dirigeant » ou « blanche », valablement qualifiée et en cours de validité. Par cette attestation, le licencié s’engage ainsi à respecter les règles de probité, d’honorabilité et d’éthique de la FFHandball.
Les licenciés « pratiquant » (pratique compétitive et non compétitive) et qui n’ont donc pas d’activité d’encadrement au sein de leur club, comité, ligue ou fédération ne sont pas concernés par cette procédure déclarative de probité – honorabilité.
Il est rappelé enfin que la mention « encadrant » attachée à la licence peut donner lieu à un contrôle auprès du FIJAISV (Fichier juridique automatisé des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes) du ministère de la Justice ainsi que du bulletin n° 2 du casier judiciaire. À ce titre, les éléments constitutifs de l’identité du licencié seront transmis par la Fédération aux services de l’État au sens de l’article L.212-9, L. 212-1 et L. 322-1 du code du sport.
Saison en cours 2020-2021
→ Le 30 novembre 2020, un envoi en masse sera effectué visant à transmettre un mail aux licenciés majeurs pour télécharger et déposer dans Gest’hand leur attestation de probité / honorabilité.
Pour les licences qui seront qualifiées à compter du 1er décembre 2020, un envoi en masse sera réalisé tous les trimestres.
Si un licencié possède plusieurs licences dans des clubs différents, il recevra autant de mails que de licences. Un licencié peut être, par exemple, joueur dans un 1er club, dirigeant dans un 2e club et arbitre dans un 3e. Pour le club où il n’est que pratiquant, il devra le préciser et n’aura pas à déposer d’attestation. Pour le 2e et 3e club, il devra certifier de son honorabilité auprès de chacun des deux clubs.
→ Pour le 15 décembre, les structures fédérales devront avoir actualisé leur onglet ORGANE dans Gesthand, et ce, à minima pour les 3 fonctions obligatoires qui sont celles de président, secrétaire et trésorier. Il est toutefois recommandé de renseigner l’intégralité du bureau directeur du club et / ou du conseil d’administration.
→ À compter du 1er janvier 2021, les clubs devront saisir dans Gesthand les encadrants au sens du code du sport, à savoir les éducateurs sportifs et dirigeants bénévoles.
Les outils nécessaires
→ 1 ordinateur,
→ le logiciel Adobe Reader, logiciel libre et gratuit qui vous permettra de signer votre attestation ; ce logiciel est téléchargeable ici : https://get2.adobe.com/fr/reader/
→ votre signature scannée ou photographiée avec votre smartphone et enregistrée sur l’ordinateur.
Schéma de principe
Pour la saison 2020-2021, La FFHandball envoie les mails en masse aux licenciés.
Dans l’hypothèse où le club souhaiterait renvoyer par la suite le mail au licencié (mail initial perdu, attestation incomplète, etc.), une solution manuelle pour le renvoi du mail est possible en cliquant sur le bouton « Envoyer l’attestation de probité honorabilité ».
Rôle du licencié
Le licencié reçoit un mail :
→ il clique sur « Compléter le formulaire »
Cas d’un licencié uniquement pratiquant
Dans la nouvelle page qui s’ouvre :
→ il coche « Je ne suis que pratiquant au sein du club… »
→ il clique sur « Enregistrer »
Un message l’informe que le formulaire a bien été transmis.
Cas d’un licencié encadrant
Dans la nouvelle page qui s’ouvre :
→ il coche « Je ne suis que pratiquant au sein du club… »
→ il clique sur « Enregistrer »
Un second volet s’ouvre :
→ il clique sur « Télécharger l’attestation de probité-honorabilité type »
→ et l’enregistre sur son PC
Le licencié laisse la page GestHand active
→ et va ouvrir son document dans son PC
NOTA : le document doit s’ouvrir avec le logiciel PDF Adobe Reader
→ Le licencié saisit directement le document :
→ il clique sur l’icone
→ puis cherche sa signature préalablement enregistrée (sacannée ou photographiée) sur son ordinateur et la sélectionne.
La signature est reportée sur le document PDF
NOTA : N’oubliez pas d’enregistrer le nouveau document !
→ Le licencié revient sur GestHand et clique sur « Joindre l’attestation de probité-honorabilité » :
→ Dans le pop up qui s’ouvre, il sélectionne son fichier et clique sur « Ouvrir »
Après prise en compte, le bouton « Joindre l’attestation de probité honorabilité » est devenu inactif.
→ Le licencié n’oublie pas de cliquer sur « Enregistrer ».
Une nouvelle page s’ouvre et informe le licencié que son dossier est bien parti.
À ce stade, l’action du licencié est terminée.
Rôle du club
Le club reçoit une alerte dans son almanach :
→ Il clique sur le lien puis, dans la page qui s’ouvre, il clique sur « Ouvrir »
La page « Licences » s’ouvre.
→ le club vérifie que l’attestation est bien enregistrée dans le bloc « Justificatifs »
→ il vérifie que les nom, prénom et date de naissance sont corrects
→ il sélectionne oui ou non dans le bloc « Validation »
→ il clique sur « Valider » en bas de page
La date de validation est saisie automatiquement
Rôle du territoire
Un message informe le territoire dans son almanach qu’il a un licencié en attente de qualification :
→ le territoire clique sur le lien.
Dans la page qui s’ouvre :
→ il sélectionne oui ou non dans le bloc « Qualification »
→ et valide
Mise à jour de Gesthand par le club
1. Vérifier que l’onglet « Organe » est bien mis à jour
Cet onglet doit comporter à minima :
- le président
- le secrétaire
- le trésorier
Il est toutefois recommandé de renseigner l’intégralité du bureau directeur de la structure et / ou du conseil d’administration.
2. Mise à jour de l’onglet « Encadrants »
→ Dans le menu « Mon club », ouvrir l’onglet « Encadrants »
→ puis cliquer sur le bouton « Ajouter un encadrant »
Dans la page qui s’ouvre :
→ sélectionner le licencié dont l’attestation est validée
→ sélectionner sa fonction
→ valider
Son nom est alors reporté dans le bloc « Membre ».
→ Ne pas oublier de cliquer sur le bouton « Enregistrer »
en bas de page :
Samedi 24 octobre marque une nouvelle page dans la vie de la ligue Île-de-France.
En effet, après 3 ans d'exercice à la tête de l'éxcutif régional, Georges Potard a rendu le mandat que lui avait confié les clubs franciliens en février 2017.
Et à l'issue de l'assemblée générale, la liste conduite par Philippe Pudelko, ancien président du comité Val-de-Marne, a été élue pour diriger notre ligue Île-de-France pour la mandature 2020-2024.
Nombre de votants : 126 (représentants 795 voix)
Nombre de voix exprimées : 742
Liste SYNERGIE HAND IDF : 717 voix (soit 96,6 % des voix exprimées)
Contre : 25 voix
Absention : 53 voix
mardi 29 septembre 2020
Mesdames et Messieurs les Présidents des clubs d’Île-de-France,
Suite aux décisions du Ministère de la Santé plaçant Paris et la petite couronne (92-93-94) en alerte renforcée et suite aux arrêtés préfectoraux qui en ont découlés, le bureau directeur de la ligue Île-de-France de handball, réuni en visio-conférence le lundi 28 septembre, et en accord total avec les présidentes et les présidents des comités départementaux a étudié et entériné les propositions de la commission territoriale francilienne d’organisation des compétitions.
Ces propositions concernent la situation de nos championnats régionaux et l’organisation des délayages pour les championnats jeunes.
Voici ces décisions.
Par ailleurs, merci à tous de noter que les rencontres sous forme de tournois ne sont plus autorisées sur l’ensemble du territoire francilien.
Est aussi interdite, l’organisation de matches amicaux entre la petite et la grande couronne dans le respect de la non propagation du virus dans des zones dites « saines ».
Georges Potard
Président de la ligue Île-de-France
[télécharger le communiqué pdf]
